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Information des salariés : communication et affichage des accords collectifs signés en 2001
Les accords signés sur le plan interprofessionnel en 2001 (aucun accord n’a été signé sur le plan professionnel).
Réunion paritaire plénière UIC du 07/06/2000
Malgré l’insistance de certaines organisations syndicales pour commencer par l’examen du second projet, l’UIC a rappelé que le premier projet avait été évoqué lors de la dernière paritaire du 2 février 2000 et que c’est donc celui-ci qui devait être ...
SUSPENSIONS TARIFAIRES
Demandes concernant des produits chimiques pour le cycle du 1 er juillet 2022
PRODUITS SOUMIS A ACCISES
Le téléservice GAMMA2 démarre le 13 février ! Décret sur la circulation des produits mis à la consommation
Un Conseil national de l’industrie dédié à la planification écologique
Les sites et les secteurs industriels les plus émetteurs de gaz à effet de serre en France ont présenté leurs scénarios de transition…
Fonds national de l’emploi (FNE)
a Délégation Générale à l’Emploi et à la Formation Professionnelle (DGEFP) a procédé au relèvement des taux de contribution des entreprises au financement des Allocations Spéciales du Fonds National de l’Emploi (ASFNE) et des préretraites progressives(PRP)
BULLETIN ÉCONOMIQUE - 2e TRIMESTRE 2023
Activité dégradée pour la chimie en France sur la première partie de l’année 2023
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 avril 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 avril 2023.
Projet PharChemLog
Face à l’augmentation des exigences en terme de qualité, de sécurité, et de performance (réductions des délais) à toutes les étapes du…
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