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  • Information sur les accords conclus en 2022  et chiffres 2023 en matière de paie

    - Réf. S2420 Circulaire Convention collective & accords de branche , Salaires & avantages sociaux

    Information sur les accords conclus en 2022 et chiffres 2023 en matière de paie

    En ce début d’année, les employeurs sont tenus de mettre à jour la liste des accords applicables avec les accords conclus en 2022, ainsi que les paramétrages de paie. La présente circulaire reprend ces évolutions.
  • Circulaire technique sur la mise en œuvre des prescriptions relatives aux installations enregistrées sous les rubriques liquides inflammables 4331 ou 4734

    - Réf. T668 Circulaire Sécurité et sûreté des sites industriels

    Circulaire technique sur la mise en œuvre des prescriptions relatives aux installations enregistrées sous les rubriques liquides inflammables 4331 ou 4734

    France Chimie met à disposition de ses adhérents une synthèse des exigences de l’arrêté du 1er juin 2015 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de l‘une au moins des rubriques 4331 ou 4734 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement. Pour aller plus loin sur la nouvelle réglementation des liquides inflammables : https://www.francechimie.fr/nouvelle-reglementation-sevesoentrepotsliquides-inflammables
  • Lettre Technique n° 317 - janvier 2023

    Lettre du Département Technique Produits chimiques , Santé, sécurité, environnement , Énergie & logistique

    Lettre Technique n° 317 - janvier 2023