Affaires sociales
L’activité menée par France Chimie dans le domaine social est dense : outre le maintien d’un dialogue social dynamique, France Chimie assure l’accompagnement des entreprises adhérentes.
Documents
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- Réf. S 2421
L’activité partielle dans la Chimie du 1er janvier au 30 juin 2023
La présente circulaire fait une synthèse du dispositif d’activité partielle dans la branche Chimie, l’articulation entre le dispositif légal et l’accord de branche, et le régime social applicable aux indemnités versées depuis le 1er janvier 2023. -
- Réf. S2420
Information sur les accords conclus en 2022 et chiffres 2023 en matière de paie
En ce début d’année, les employeurs sont tenus de mettre à jour la liste des accords applicables avec les accords conclus en 2022, ainsi que les paramétrages de paie. La présente circulaire reprend ces évolutions. -
- Réf. S 2419
Evolution de l’accord Frais de santé mis en place dans les Industries Chimiques : avenant du 14 décembre 2022 pour les salariés relevant du droit local d’Alsace Moselle
Un avenant à l’accord Frais de santé a été conclu le 14 décembre 2022 par : - France Chimie, la Febea, la Fipec d’une part ; - La CFDT et la CFE-CGC d’autre part. Il a pour objet de définir un montant minimum de cotisation que les entreprises doivent consacrer à la couverture Frais de santé de leurs salariés, au bénéfice des salariés assujettis au régime local d’Alsace-Moselle.
Sylvain Jonquet,
Directeur des Affaires sociales
06 74 97 04 80
sljonquet@francechimie.fr