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SYSTEMES D’INFORMATION DOUANIERS
Delta Export/SDS (Suivi de Sortie) – Webinaire Douane du 16 avril – Support de présentation
ZONE PAN-EURO-MEDITERRANEENNE (PEM)
Évolutions des règles d’origine dans l’Espace économique européen (EEE) : règles transitoires, révision du protocole 4 et certificats…
RELATIONS COMMERCIALES AVEC LES ETATS-UNIS
Webinaire DOUANE – Mesures Douanières US – Contre-Mesures Européennes Le mardi 6 mai de 10h à 11h
Retour sur l’enregistrement des nanomatériaux dans le cadre du règlement REACH
L’agence allemande Baua a présenté, lors de la dernière réunion du CARACAL, un rapport sur l'applicabilité des règles pour les…
CPF : des règles de co-financement améliorées pour les employeurs
Les règles de co-financement du Compte personnel de formation ont évolué afin de favoriser une meilleure maîtrise des sommes allouées par…
Relations commerciales avec les Etats-Unis
Des mouvements côté américain et côté chinois – Contre-mesures de l’UE et signalement de vos difficultés à exporter
Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)
La Commission souhaite une harmonisation des listes nationales
Directive sur le devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité (CS3D)
Le report en 2028 publié au Journal officiel – Débats à venir au Parlement européen
Signature d’une convention de partenariat entre la Douane et France Chimie
La Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) et France Chimie nouent un partenariat pour renforcer la coopération autour des…
Emplois des seniors : transposition à venir de l’ANI 2024 et négociation de branche
Pour rappel, deux ANI ont été conclus le 14 novembre 2024 relatifs à l’emploi des seniors, pour l’un et, au CSE, pour l’autre. Ils…
La Chimie prise en étau entre les Etats-Unis et la Chine
France Chimie a présenté aujourd’hui le bilan annuel et les perspectives de la Chimie en France. La guerre commerciale actuelle risque…
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