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Stratégie pour une Chimie Durable – CSS : Décryptage et enjeux
France Chimie organise le 4 décembre de 14h à 16h une conférence en ligne au sujet de la Stratégie pour une Chimie Durable (CSS) publiée le…
Covid-19 – Protocole sanitaire des transports - accueil des conducteurs routiers
Protocole sanitaire applicable au secteur des transports
Transport terrestre – nouveau carburant OLEO 100
Nouveau carburant d’origine végétale OLEO100 pouvant constituer dans le transport routier et le transport fluvial une alternative…
COVID 19 - Mesures exceptionnelles pour le paiement du solde de cotisation foncière des entreprises de 2020 pour les entreprises touchées par la crise
Dans un communiqué de presse du 19 novembre 2020 , l’administration fiscale annonce des mesures exceptionnelles pour le paiement du solde de…
RELATIONS FUTURES UE/Royaume-Uni
Un nouveau point sur les négociations Réunion du Comité douane et échanges internationaux du 30 novembre
GUERRE COMMERCIALE UE/ETATS-UNIS
Réaction des producteurs américains de PVC à propos des sanctions européennes
IMPORTATION/EXPORTATION
Portail Access2Markets : formulaire de réclamation en matière de développement durable
Taxes énergétiques
Transfert de compétences Douane vers DGFiP Le courrier France Chimie adressé au cabinet du ministre délégué aux comptes publics
Un nouveau confinement en France moins pénalisant pour la chimie et ses secteurs clients qu’au printemps dernier
Parues le 5 novembre dernier, les prévisions économiques de la Commission européenne apparaissent déjà obsolètes avec un deuxième…
Veille réglementaire SSE du 15 au 31 octobre 2020
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 15 au 31 octobre 2020
Exportation de cosmétiques
Modalité de délivrance du certificat de conformité aux bonnes pratiques de fabrication
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