Santé, sécurité, environnement

Protection de l'environnement

La protection de l’environnement se situe au cœur des préoccupations des industriels de la Chimie.

Les contraintes relatives aux impacts des sites sur leur environnement se traduisent par des prescriptions inscrites dans les arrêtés d’autorisation d’exploiter ou bien dans la réglementation nationale ou communautaire si elle s’applique directement aux exploitants.

L’objectif de ces prescriptions est de maîtriser les risques chroniques des installations sur leur environnement, en particulier par la limitation des émissions industrielles. Ces politiques, mises en œuvre depuis de nombreuses années, ont permis au secteur de la Chimie de grandement diminuer sa production de déchets et ses rejets dans l’air et dans l’eau et, ainsi, de contribuer à l’amélioration de la qualité des milieux

Documents

  • Plan de Sobriété Hydrique de la filière Chimie et Matériaux

    Document thématique Actualités générales , Protection de l'environnement , Santé, sécurité, environnement

    Plan de Sobriété Hydrique de la filière Chimie et Matériaux

  • Note d'application arrêté ministériel PFAS

    - Réf. Version du 18 juillet 2023 Information Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau

    Note d'application arrêté ministériel PFAS

  • Arrêté du 20 juin 2023 relatif à l'analyse des substances per- et polyfluoroalkylées dans les rejets aqueux des ICPE

    - Réf. Arrêté du 20 juin 2023 Information Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau

    Arrêté du 20 juin 2023 relatif à l'analyse des substances per- et polyfluoroalkylées dans les…

  • Surveillance des PFAS  dans les rejets aqueux des ICPE

    - Réf. T 674 Circulaire Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau

    Surveillance des PFAS dans les rejets aqueux des ICPE

    Ce document a pour objectif d’apporter quelques précisions aux dispositions de l’arrêté du 20 juin 2023 relatif à l’analyse des substances per- et polyfluoroalkylées dans les rejets aqueux des installations classées pour la protection de l’environnement relevant du régime de l’autorisation, et aux explicatifs de la note d’application du 18 juillet 2023.
  • Éléments de compréhension et d’interprétation du Bref WGC

    - Réf. T 673 Circulaire Protection de l'environnement , Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau

    Éléments de compréhension et d’interprétation du Bref WGC

    Ce document a pour objectif de compléter la circulaire T 667 de décembre 2022 portant sur l’élaboration du dossier de réexamen pour les sites soumis au Bref OFC, SIC ou POL au titre de leur activité principale. Il vise à apporter des éléments de compréhension aux dispositions du Bref WGC et des précisions aux notions laissées à l’interprétation des Etats membres.
Contact

Céline Caroly, 

Responsable Environnement

01 46 53 11 72

ccaroly@francechimie.fr