Santé, sécurité, environnement

Produits chimiques

La réglementation européenne sur les produits chimiques est l’une des plus protectrices au monde, et vise à assurer une haute protection des personnes et de l’environnement.

C’est une réglementation majoritairement basée sur une approche risques, qui tient compte à la fois du danger et de l’exposition, et dont le règlement REACH constitue la pierre angulaire. A ces dispositions générales sont ajoutées des réglementations spécifiques à certains secteurs d’utilisation (biocides, cosmétiques, détergents…) et qui ne seront pas toutes détaillées ici. De plus, la France a prévu un certain nombre de dispositions réglementaires nationales, comme la déclaration annuelle des nanomatériaux.

Documents

  • Document thématique Produits chimiques , Santé, sécurité, environnement , Énergie & logistique

    VEILLE RÉGLEMENTAIRE SSE DU 16 AU 30 AVRIL 2021

  • Document thématique Produits biocides

    Produits biocides hydro alcooliques

    Version mise à jour le 2 avril 2021 à la suite de l'évolution des mesures dérogatoires.
  • Document thématique Reach

    Industrie/ANSES : comment mieux interargir ? - 09/12/2020