Résultats de recherche pour "fiches pratiques mesures de sûreté"
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Relations avec le Royaume-Uni
Publication FAQ Déclarations « sûreté & sécurité » – Report de mise en place du Single Trade Window
Évolutions réglementaires post incendie de Rouen survenu le 26 septembre 2019 : fiche 0
La circulaire technique T650 présente les points clefs des évolutions réglementaires applicables aux établissements SEVESO, aux entrepôts (régime autorisation, enregistrement et déclaration) et aux stockages de liquides inflammables en réservoirs aériens et en récipients mobiles.
Modalités d'application du dédouanement dit "sur camion"
La DGDDI publie différentes fiches à l’intention des opérateurs au sujet des modalités d’application du dédouanement sur camion
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Afin de faciliter le recours au crédit d’impôt recherche (CIR) Bercy vient d’annoncer une mesure de tolérance
Les entreprises réalisant moins de 100 millions d'euros de dépenses de recherche dispensées de l'obligation de dépôt de l'annexe décrivant…
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Safety & quality assessment system
Il s'agit d'un système d'évaluation de la qualité, la sécurité, la sûreté et la performance environnementale des fournisseurs de services logistiques et distributeurs de produits chimiques.
Classification et étiquetage des substances et mélanges selon CLP
France Chimie propose, en collaboration avec AtoutChimie, une formation à distance gratuite le 3 décembre.
Mobiliser tous les acteurs de l’entreprise dans le développement durable
Formation proposée dans le cadre des Ateliers RSE du Comité Responsible Care
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Etude relative aux cadres et au besoin en recrutement de cadres
L’Observatoire des industries chimiques a lancé, en 2013, en partenariat avec l’APEC, une étude relative aux cadres et au besoin en…
Systèmes d'information douaniers
Système de Contrôle des Importations (ICS2) – Publication du Guide Opérationnel
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