Résultat de recherche

13 octobre 2020 Actualité Fiscalité, TPE - PME - ETI, Affaires sociales

Échéances fiscales et sociales

De nouveaux dispositifs d’aménagement des échéances fiscales et sociales pour les entreprises affectées par la crise sanitaire.

28 avril 2016 Actualité Salaires & avantages sociaux

Réunion paritaire du 27 avril 2016

Le projet de réécriture à droit constant de la CCNIC est rentré hier dans une nouvelle phase avec l’examen en réunion paritaire…

16 mai 2024 Actualité Perturbateurs endocriniens, Risques chimiques, Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau

Planning d'adoption des guides pour les nouvelles classes de danger CLP : PE & PBT/PMT

Les projets de guides permettant d’attribuer ces nouvelles classifications sont toujours en cours de consultation.

13 janvier 2007 Document Convention collective & accords de branche

Loi n° 2001-1246 de financement de la Sécurité Sociale pour 2002 du 21/12/2001 : congé de paternité

L'article 55 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2002 dispose, qu'après la naissance de son enfant, le père salarié bénéficie d'un congé de paternité de 11 jours consécutifs (18 en cas de naissances multiples).

1 novembre 2024 Document RSE, Transition énergétique, Énergie & logistique

Mutualisation des transports via un groupe d’intérêt économique - MacBride Aerosols

Depuis 2012, McBride mutualise ses transports via un groupement d’industriels bretons, optimisant les flux logistiques. En 2022, cette initiative a permis une réduction de 583 tonnes de CO₂, renforçant la compétitivité des entreprises et limitant l’impact environnemental du transport.

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