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L'ECHO DE L'ECO N° 9 - JUILLET 2021
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Les 27 recommandations pour lutter contre la cybercriminalité en France
La Commission Supérieure du Numérique et des Postes (CSNP), un groupe parlementaire, a livré au Gouvernement un avis comprenant 27…
Plan d’action « vers une ambition zéro pollution pour l’air, les eaux et le sol »
Mai 2021 : la Commission européenne publie son EU Action Plan: 'Towards Zero Pollution for Air, Water and Soil’ - Pathway to a Healthy…
Jurisprudence GKN Driveline
Application de la nouvelle définition de bien d’équipement spécialisé exonéré de taxe foncière
L'ECHO DE L'ECO n° 8 - MAI 2021
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Stratégie industrielle de l'Union européenne : un pas en avant
Les industries de la Chimie en France et en Allemagne saluent la mise à jour de la stratégie industrielle de l'Union européenne et appellent…
Comment l’Europe va réglementer les usages de l’intelligence artificielle
Les commissaires Margrethe Vestager et Thierry Breton ont présenté ce mercredi 21 avril 2021 le projet européen de réglementation de…
IED : NOUVEAU GUIDE DGPR POUR LA SIMPLIFICATION DU RÉEXAMEN
Le guide DGPR de mise en œuvre de la directive sur les émissions industrielles (IED) et le guide DGPR pour la simplification du…
LA CHIMIE DRESSE UN ETAT DES LIEUX DE SA CONTRIBUTION À L’AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ DES MILIEUX
France Chimie vient de publier un guide qui présente la réduction de l’empreinte environnementale de la production de la chimie et la baisse…
Prix Pierre Potier : l'appel à candidatures est ouvert !
Votre entreprise a travaillé sur une innovation en faveur du développement durable ? Vous souhaitez faire découvrir cette innovation à des…
Etablissements industriels
Nouvelle définition des biens d’équipement spécialisés exonérés de taxe foncière
NOUVEL INDICE ATMO
Depuis le 4 janvier 2021, le nouvel indice de la qualité de l’air ambiant est appliqué.
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