Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
COMITÉ DES UTILISITEURS DES SYSTÈMES D’INFORMATION DOUANIERS
Réponses aux questions du dernier comité - 28/01/2022
Règles de l'origine
La DGDDI vient de mettre en ligne sur son site internet un guide pour faciliter la maîtrise des règles d’origine NON préférentielle applicables au sein de l'Union européenne.
Économie circulaire appliquée aux produits et résidus de l'entreprise - DRT
En 2020, DRT valorise ses résidus liquides en biocombustibles renouvelables Dertal® (4 produits certifiés ISCC), reconnus au sens des directives européennes et déjà utilisés dans des réseaux de chaleur urbains et de multiples industries, créant de la valeur économique tout en inscrivant l’entreprise dans une démarche d’économie circulaire. Cette fiche fait partie du DT125 des initiatives Responsible Care.
Vers une fiscalité française moins pénalisante pour l'industrie ?
Le conseil des prélèvements obligatoires vient de sortir un rapport intitulé "Adapter l’impôt sur les sociétés à une économie…
Décret du 28/07/2004 relatif à la reforme de la médecine du travail
Est résumé ci-après l’essentiel du volet social de ce texte celui-ci devant faire l’objet par ailleurs d’une circulaire du Département technique.
Mobilisation de nos chambres syndicales géographiques pour faire face à la pénurie de main d'œuvre
Dans « Les Nouvelles Sociales de l’UIC » numéro 39 (avril 2000, p. 12), nous avions souligné que certaines de nos entreprises avaient de plus en plus de mal à trouver,...
Avancement du projet de réécriture à droit constant de la CCNIC
A l’initiative de l’UIC, un projet de réécriture à droit constant de la convention collective nationale des Industries Chimiques (CCNIC)…