Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
8807 Résultats
Page
DT 40 Rev. 8 - Formation à la sécurité des personnels des entreprises extérieures
France Chimie met à jour son guide pratique de sécurité, pour le recours à des entreprises extérieures, qui indique les mesures qu'il est souhaitable d'adopter pour améliorer la sécurité de ce personnel et des installations. DT 40 Révision 8
Webinaire Substances chimiques : Signalement de transactions suspectes
Précurseurs chimiques de drogues, précurseurs d’explosifs, armes chimiques… les risques de voir vos produits être détournés pour un…
-
Accord du 15/12/1995 sur la politique salariale dans les industries chimiques
L’objet du présent Accord est d'actualiser la politique salariale professionnelle qui repose sur deux instruments dont chacun a son objet et sa nécessité: CCNIC
-
L'instruction de l'administration fiscale sur les nouvelles règles de facturation applicables depuis le 1er janvier 2013 vient d'être publiée
Ces nouvelles règles de facturation sont applicables aux factures émises à compter du 1er janvier 2013, qu'il s'agisse de factures papier ou de factures électroniques. F 462
-
Activité de l'industrie chimique française au 2ème trimestre 2011
Les exportations ont continué de progressé (+5,5 % en valeur en mai par rapport à avril 2011) mais les importations ont été plus dynamiques (+12 % sur la même période). BE 18
-
ADAPTATION DU PLAN EPARGNE RETRAITE COLLECTIF DE BRANCHE AUX NOUVELLES DISPOSITIONS DE LA LOI PACTE : TRANSFORMATION DU PERCOI EN PERECOI
La Loi n°2019-486 du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises (loi Pacte) a modifié, uniformisé et assoupli les dispositifs d’épargne collective, et notamment d’épargne retraite. A ce titre, un avenant du 30 mars 2022 adapte le PERCOI des industries de la Chimie.[ S 2414
-
Circulaire T 656 révisée - Evolutions réglementaires arrêté du 3 octobre 2010 modifié (liquides inflammables)
La présente circulaire technique présente les points clefs des évolutions réglementaires associés à la révision de l’arrêté du 3 octobre 2010. Les évolutions ont pour objet de prendre en compte les premiers éléments de retour d’expérience et recommandations de l’Etat vis-à-vis de l’incendie de grande ampleur survenu sur deux zones d’entreposage de matières inflammables et combustibles le 26 septembre 2019 à Rouen T656
Adhésion des sites industriels à Transaid
Transaid est ouvert à l'ensemble des sites industriels appartenant au secteur de la chimie, qu'ils soient adhérents ou non de France Chimie
-
Loi du 10/07/1987 en faveur de l'emploi des handicapés
Nous vous transmettons ci-joint la note de service n° 89/9 "questions-réponses" établie par la Délégation à l'Emploi (Mission pour l'Insertion Professionnelle des Travailleurs Handicapés) en complément de la circulaire du 23 mars 1988. Sa 1500
Page