Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
8816 Résultats
Page
Accélérer le recyclage des plastiques en France
La présentation des résultats de l’étude « Etat des lieux de la chaîne de valeur du recyclage des plastiques » aura lieu le 23 mars 2015…
Lutte contre la déforestation
Pays à risque et demandes de simplification – Webinaire des autorités du 27 mai
-
Loi de finances pour 2021
Des mesures de baisse des impôts de production favorables aux entreprises industrielles F 546
-
EU / Malaisie
Les accords de libre-échange de l'UE prévoient deux types de documents d'origine : le certificat ou la déclaration sur facture par l'exportateur agréé certifié sur la base d'un audit régulier des douanes. CI 71
-
Majorations salariales au titre du travail de nuit
M. Bonnes avait saisi la juridiction prud’homale en paiement de la majoration conventionnelle due au titre de l’article 38 de la convention collective des sociétés d’économie mixte concessionnaires d’autoroutes du 01/06/1999. NS 87
-
Modalités de répercussion dans les prix de transport
Cette orientation a fait l’objet d’un projet de loi modifiant le code des transports qui a été adopté par le conseil des ministres du 3 janvier 2013. CTL 10
-
Négociations UE/MERCOSUR - Intérêts offensifs de l’industrie chimique concernant le bioéthanol
Le sujet a été évoqué dans le cadre du 5ème round de discussions bilatérales
-
Convention Collective Nationale des Industries Chimiques
Les premières conventions collectives sont apparues en France à la fin du 19ème siècle dans un contexte de grèves importantes et ont reçu une (première) consécration législative par une loi du 25 mars 1919. NS 16
Page