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Circulaire T 671 - Evolutions réglementaires Liquides inflammables
Cette circulaire technique présente les points clefs des évolutions réglementaires applicables aux installations en régime ICPE de déclaration pour les liquides inflammables (rubriques nos 1436, 4330, 4331, 4722, 4734, 4742, 4743, 4744, 4746, 4747 ou 4748, ou pour le pétrole brut sous l'une ou plusieurs des rubriques nos 4510 ou 4511)
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Circulaire T 670 - Processus de gestion des modifications techniques
Cette circulaire technique propose un processus de mise en œuvre d’une procédure pour la gestion des modifications des installations, procédés ou zones de stockages. La mise en place d’un tel processus est incontournable pour la maitrise des risques industriels induit par tout changement technique.
Passez à une économie circulaire : tout savoir sur les dispositifs règlementaires existants
Pour favoriser réemploi, recyclage ou valorisation, il est nécessaire d’actionner tous les leviers existants : Utiliser des matières…
Inclusion, diversité, égalité des chances
La branche Chimie compte 228 000 salariés dont 40 % de femmes, soit une proportion de femmes supérieure de près de 10 points à celle…
SAVOIR UTILISER L’OUTIL SEIRICH D’EVALUATION DU RISQUE CHIMIQUE
Afin d’accompagner ses adhérents, France Chimie propose une formation gratuite jeudi 25 mai 2023, en visio, pour savoir utiliser l’outil…
Taxe générale sur les activités polluantes émissions atmosphériques
Le Conseil constitutionnel se prononce sur la notion de poussières totales en suspension
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