Passez à une économie circulaire : tout savoir sur LES DISPOSITIFS règlementaires existants
Pour favoriser réemploi, recyclage ou valorisation, il est nécessaire d’actionner tous les leviers existants :
- Utiliser des matières premières issues du recyclage
- Qualifier les résidus de « sous-produits »
- Faire sortir des déchets de leur statut.
Vous souhaitez un accompagnement : consultez la circulaire T 669 !
Pour passer d’une économie linéaire à une économie circulaire, vous devez utiliser les notions et dispositifs réglementaires disponibles.
Mais les changements qu’il est nécessaire d’opérer dans votre stratégie industrielle ne sont pas à sous-estimer.
Par ailleurs, il peut être nécessaire de convaincre l’inspection des installations classées du bienfondé de votre démarche.
France Chimie a donc publié la circulaire technique T 669 qui détaille la mécanique relative aux outils réglementaires mis à disposition des exploitants industriels, que sont :
- la Sortie de Statut de Déchet ;
- les notions de produit, de sous-produit et de déchet ;
afin d’optimiser et d’étendre leur l’utilisation dans la Chimie et, ainsi, de prendre le virage de l’économie circulaire.
