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- Biodiversité X
- Déchets et Économie Circulaire X
- Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau X
- Études d'impact environnemental X
- Garanties Financières (fermeture) X
- Protection de l'environnement X
- Sites et qualité des Sols X
- EFFACER VOS FILTRES
Responsabilité Elargie des Producteurs des emballages industriels et commerciaux
Cette nouvelle filière REP est d’une envergure sans précédent pour les industriels metteurs sur le marché de produits emballés à…
Favoriser le recours aux Eaux Non Conventionnelles (ENC)
Le séminaire national du 21 avril 2023, restituant les travaux des groupes de l’Astee, marque le démarrage de la mise en œuvre des mesures…
Passez à une économie circulaire : tout savoir sur les dispositifs règlementaires existants
Pour favoriser réemploi, recyclage ou valorisation, il est nécessaire d’actionner tous les leviers existants : Utiliser des matières…
Taxe générale sur les activités polluantes émissions atmosphériques
Le Conseil constitutionnel se prononce sur la notion de poussières totales en suspension
Programme d’accompagnement eau
France Chimie déploie un programme d’accompagnement dédié aux industriels de la chimie, pour les aider à maîtriser leurs usages de l'eau…
Colloque National Recyclage Plastique : 16 et 17 mai à Lyon
Les pôles de compétitivité AXELERA et POLYMERIS, en collaboration avec le pôle de compétitivité TEAM2, les Comités Stratégiques des…
« Plan eau » : la Chimie se mobilise pour contribuer à une meilleure gestion de cette ressource
Le secteur de la Chimie, qui s’engage résolument en faveur d’une gestion plus efficace de l’eau, accueille favorablement le plan du…
Dossier de réexamen IED : des précisions sur le Bref WGC
Le ministère en charge de l’environnement vient d’apporter à France Chimie, de façon informelle, des précisions portant sur les mentions…
PUBLICATION DES PRIORITES 2023 DE L’INSPECTION
La ministre de la transition écologique a établi son programme d’actions nationales 2023 de l’inspection des installations classées, par…
BREF WGC : publication des conclusions sur les MTD
Les Conclusions sur les Meilleures Techniques Disponibles du Bref WGC ont été publiées le 12 décembre 2022. Si vous êtes soumis au Bref…
Consultation de la Commission européenne sur le paquet « VAT in the Digital Age »
La Commission européenne a publié son projet
Exigibilité de la TVA sur les acomptes perçus dans le cadre de livraisons de biens
L'article 30 de la loi de finances pour 2022, a modifié les règles d'exigibilité de la TVA pour les opérations de livraison de biens,…
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