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- Accidents du travail et maladies professionnelles X
- Aides à la prévention X
- Fiscalité environnementale et énergétique X
- Fiscalité internationale X
- Inclusion, diversité, égalité des chances X
- Nanomatériaux X
- Protection des travailleurs X
- Recherche et innovation X
- Risques au poste de travail X
- Risques chimiques X
- EFFACER VOS FILTRES
Révision de REACH : évolution des exigences standards d’information
Le CARACAL a publié récemment des projets d’évolution des annexes de REACH, relatives aux exigences d’information pour l’enregistrement…
Évaluation par l’ECHA des résultats de 55 études étendues de toxicité pour la reproduction sur une génération
L'objectif de ce projet mené par l’ECHA dans le cadre de REACH est d'évaluer les performances de l'étude étendue de toxicité pour la…
TRANSFERT DE LA TAXE INTERIEURE DE CONSOMMATION SUR LES PRODUITS ENERGETIQUES (TICPE)
Réunion avec les autorités compétentes Des ateliers à venir – Vos propositions
4 entreprises de la Chimie boostées grâce à l’accélérateur Chimie-Plasturgie
Bpifrance, France Chimie, Polyvia et l’ADEME se sont associés dans le cadre d’un Accélérateur Chimie-Plasturgie pour accompagner 12…
Diisocyanates : France Chimie se mobilise
France Chimie accompagne les entreprises et artisans dans la mise en œuvre de leur obligation de formation pour une utilisation sûre des…
Campagne de mesures des Poussières Sans Effet Spécifique
Des entreprises sont volontaires pour participer à la campagne de mesures des Poussières Sans Effet Spécifique (PSES)
Baromètre européen des impôts de production 2023
L'Institut Montaigne a publié un baromètre européen des impôts de production 2023 .
Du nouveau sur le dossier Amiante
Bien qu’interdit en France depuis 1997, l’amiante demeure un sujet de préoccupation en regard du nombre de maladies professionnelles…
Consultation de la Commission européenne sur le paquet « VAT in the Digital Age »
La Commission européenne a publié son projet
Exigibilité de la TVA sur les acomptes perçus dans le cadre de livraisons de biens
L'article 30 de la loi de finances pour 2022, a modifié les règles d'exigibilité de la TVA pour les opérations de livraison de biens,…
L'ECHO DE L'ECO N°15 - JANVIER 2023
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Association NanoMesureFrance : un lancement réussi en présence de plus de 120 participants !
Le 8 décembre dernier, l’association NanoMesureFrance a été officiellement lancée au sein des locaux du LNE (Laboratoire National de…
Formation obligatoire pour une utilisation sûre des diisocyanates (restriction REACH n° 74)
A partir du 24 août 2023, les travailleurs devront avoir suivi une formation avant toute utilisation industrielle ou professionnelle de…
Lancement de l'association NanoMesureFrance
Produire des données de qualité pour accompagner une innovation durable autour des nanomatériaux.
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