21 juillet 2021 Actualité Produits biocides

Nouvelle prolongation de l’échéance d'écoulement des stocks de gels hydroalcooliques fabriqués avant le 1er octobre 2020 et étiquetés selon l'étiquetage dérogatoire

21 juillet 2021 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Droits et taxes

MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)

Agacements chez certains de nos partenaires commerciaux…

21 juillet 2021 Actualité Défense commerciale

Procédure antidumping

Cyclamate de sodium – Chine et Indonésie

21 juillet 2021 Actualité

FRANCE CHIMIE ÎLE-DE-FRANCE MONTRE LE DYNAMISME DE SA REGION A TRAVERS UN FILM

France Chimie Île-de-France présente ses activité et ses engagements concernant le   développement durable, l'économie circulaire, la…

21 juillet 2021 Actualité Politique douanière

TRANSIT COMMUN

Modifications de la convention

20 juillet 2021 Actualité Sécurité économique et extraterritorialité

DEVOIR DE VIGILANCE DES ENTREPRISES

Une Commission européenne sous pression et divisée sur le sujet

20 juillet 2021 Actualité Sécurité économique et extraterritorialité

DILIGENCE RAISONNABLE

Guide de la Commission européenne

19 juillet 2021 Actualité Santé, sécurité, environnement, Énergie & logistique

Veille réglementaire SSE du 16 au 30 juin 2021

Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 juin 2021.

19 juillet 2021 Actualité Accords commerciaux de l'UE

ACCORD UNION EUROPEENNE/JAPON

Le cas de certains produits de la chimie organique

19 juillet 2021 Actualité Politique douanière

DOUANE ELECTRONIQUE

Note aux opérateurs sur la nouvelle version de DELTA G

19 juillet 2021 Actualité Transport et logistique

FRANCE CHIMIE ET LES ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES DU TRANSPORT FINALISENT LEUR ENGAGEMENT EN FAVEUR DE LA SECURITÉ DU STOCKAGE ET DE LA LOGISTIQUE DES PRODUITS CHIMIQUES

L’incendie de Rouen intervenu en septembre 2019 a mis en avant des voies de progrès possibles dans la gestion et le suivi des opérations de…

19 juillet 2021 Actualité Accords commerciaux de l'UE

Règles d’origine - Convention PANEUROMED modernisée

Note aux opérateurs de la Douane française

19 juillet 2021 Actualité Défense commerciale

Enquête antidumping brésilienne

Elle vise des importations d’éther monobutylique d'éthylène-glycol (EBMEG) originaire de France

19 juillet 2021 Actualité Droits et taxes

Révision de la directive taxation de l’énergie

Les propositions de la Commission européenne

16 juillet 2021 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Droits et taxes

MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)

La Commission européenne prévoit un mécanisme pleinement en vigueur en 2026