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Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles 2025
Le taux de cotisation AT/MP 2024 sera maintenu sans changement en 2025 jusqu’à nouvel ordre.
Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles 2024
La circulaire France Chimie ST 26 précise les taux applicables depuis le 1 er janvier 2024.
La France est-elle vraiment le mauvais élève de l’Europe en matière d’accidents du travail ?
Selon les travaux rendus par EUROGIP en Commission spécialisée du Conseil d’orientation des conditions de travail (COCT), les statistiques…
Tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles - tarification 2024
La tarification Accidents du travail et Maladies professionnelles pour 2024 a été publiée au Journal officiel le 29 décembre 2023. ST 26
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Organisation mondiale du commerce
La conférence ministérielle de décembre 2011 sera l’occasion d’approfondir cet état des lieux afin de déterminer la manière de procéder et clarifier ce que les pays membres attendent de l’OMC. CI 72
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Accessions à l'OMC
Par communiqué de presse du 22 août 2012, l'OMC a annoncé l'accession le même jour de la Russie à l'OMC, qui en est devenue le 156è membre et le Vanuatu le 157 membre à partir du 24 août 2012. CI 75
Brexit et réglementation
Le Royaume-Uni est sorti de l’Union Européenne le 31 janvier 2020. L’accord de sortie a prévu une période de transition du 1 er février…
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Barrières non tarifaires
La Direction générale du Trésor du Ministère de l’Économie, des Finances et du Commerce Extérieur a sollicité l'UIC afin de faire le point sur les intérêts des entreprises de la chimie... CI 75
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