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La ChemTech s'allie avec 14 représentants de startups au sein de "Start Industrie"
La ChemTech, la communauté des startups de la Chimie, s'allie avec 14 autres organisations représentatives de startups pour créer « Start…
Webconférence ADEME : Plans de Transition Sectoriels
L’ADEME organise la 12 ème édition des Rencontres de la Transition Industrielle sur le thème : Les Plans de Transition Sectoriels (PTS)…
La Commission UE lance une consultation pour rationaliser le reporting (dont le reporting RSE)
Cette consultation, ouverte jusqu’au 28 novembre, vise à proposer des mesures pour réduire le reporting de 25 % pour les entreprises en UE.
Les principales mesures du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2012
Pour ramener, en 2012, le déficit de la branche maladie de 12 milliards à 5,9 milliards, le projet de la loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) s’appuie essentiellement sur des mesures d’économies.
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Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE)
Projet de Bulletin Officiel des Douanes sur le régime fiscal des déchets et résidus d'hydrocarbures
La Lettre technique n° 340 - février 2025
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
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Nouvelles modalités de dépôt des accords d’entreprise, d’établissement et de groupe : décret n° 2006-568 du 17/05/2006
Le décret n° 2006-568 du 17 mai 2006 (J.O. du 20 mai 2006) a modifié les modalités du dépôt des accords collectifs pour en simplifier et en moderniser la procédure.
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