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Guide de lecture de la nouvelle réglementation française des équipements sous pression
Ce document présente, de façon synthétique et résumée, les exigences principales de la nouvelle réglementation française des équipements sous pression tant du point de vue de leur construction que de leur surveillance en service. DT 69
Fiches pratiques pour sécuriser les sites industriels vis-à-vis d’un éventuel survol de drones malveillants
France Chimie met en ligne la circulaire technique T685 « Actions en cas de survol de drone non autorisé au-dessus d’un site industriel »…
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Guide professionnel pour la définition du périmètre de l’arrêté ministériel du 04/10/2011 (DT 90)
Le DT 90 constitue le guide demandé dans l'arrêté du 04/10/2010, relatif à la prévention des risques accidentels au sein des installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation. DT 90
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Réexamen périodique des études de dangers (établissements Seveso SH)
La circulaire technique UIC T 624 propose une grille de lecture de « l’avis du 08/02/17 relatif au réexamen quinquennal des études de dangers des installations classées pour la protection de l’environnement de statut Seveso seuil haut ». T 624
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Modalités de requalification périodique des équipements sous pression soumis a fragilisation de revenu (DT 95)
Ce guide est destiné aux services inspection reconnus, au sens de l’article 19 du décret du 13/12/1999, et autorisés à appliquer le Guide Plan d’Inspection UFIP/UIC DT 84. DT 95
Webinaires sur le programme réglementaire "post incendie de Rouen"
France Chimie organise les 12 mars et 17 mars prochain des webinaires pour présenter de façon détaillée le programme réglementaire « post…
Récentes publications sur la réglementation entrepôts / liquides inflammables
Des documents techniques pour déployer cette nouvelle réglementation sont accessibles en ligne sur la page France Chimie .
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Exploitation des équipements sous pression (ESP)
La présente circulaire technique détaille les principales modifications introduites par cet arrêté et sa circulaire d’application. T 558
Nouvelle réglementation Entrepôts / Liquides inflammables / Seveso : des outils pour aider les entreprises
Les entreprises de la Chimie poursuivent leur engagement pour renforcer la sécurité des stockages des sites industriels et les entrepôts. De…
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Evolutions réglementaires : Fiche 2 Entrepôts
Décret n° 2020-1169 du 24 septembre 2020 (nomenclature ICPE) et arrêté du 24 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 11 avril 2017 (prescriptions générales 1510) T 654
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