Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
9838 Résultats
Page
Fiche périmètre application de l'arrêté ministériel du 11 avril 2017 - Entrepôts de matières combustibles
La présente fiche a pour objectif d’expliciter et d’illustrer les modalités d’application de la nomenclature des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), modifiée par le décret n°2020-1169 du 24 septembre 2020, pour déterminer le classement des installations au titre de sa rubrique 1510.
La Lettre technique n° 335 - septembre 2024
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
-
Mesures antidumping - antisubventions
Règlement (UE) N° 821/2011 de la Commission du 16 août 2011 instituant un droit antidumping provisoire (de 12,1 % à 13,8 % selon les sociétés) sur les importations d’acétate de vinyle originaire des USA.
-
Alertes professionnelles (« whistleblowing ») : questions-réponses de la CNIL
La CNIL vient de publier un document « Questions-réponses » dont l’objet est de clarifier les obligations des responsables des dispositifs d’alerte professionnelle.
-
Des vidéos pour découvrir les deux nouveaux BTS
Pour répondre aux besoins en compétences des entreprises, deux nouveaux BTS vont être proposés par les lycées dès septembre 2016 : le BTS…
-
La loi de transition énergétique adoptée à l’Assemblée nationale
Malgré la procédure d’urgence et la constitution d’une Commission spéciale en amont de la première lecture, 2383 amendements sur le…
ESPR (Règlement sur l'éco-conception des produits durables) : webinaire du Cefic
Le Cefic organise un webinaire sur l'ESPR (Réglementation sur l'éco-conception des produits durables) le 18 Septembre 2024 de 9:00 à 10:30.…
Page