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ARMES CHIMIQUES – Réglementation CIAC
Application de la Convention sur l’Interdiction des Armes Chimiques (CIAC)
Accidents du travail et maladies professionnelles
Cette rubrique présente les données relatives aux accidents du travail et aux maladies professionnelles de l'industrie de la Chimie. Elle…
Indicateurs 2021 accidents du travail et maladies professionnelles (circulaire ST24)
La sinistralité accident du travail / maladie professionnelle (AT/MP) de la composante chimie du CTN E continue de baisser en 2021, par…
La recommandation R513 sur les locaux réfrigérés et la prévention du risque d’enfermement a été adoptée par la branche
A la suite de l’avis favorable donné en commission de coordination, la recommandation R513 a été adoptée, le 5 octobre dernier, par le…
INVESTISSEMENTS DIRECTS ETRANGERS et ATTRACTIVITE DE LA FRANCE
Publication du rapport annuel de la DG Trésor et baromètre du cabinet EY
Plan pour la prévention des accidents graves et mortels (PATGM) 2021-2025
De nouvelles mesures de prévention ont été ajoutées au plan.
sensibilisation à la convention sur l'interdiction des armes chimiques
Aspects applicables aux industriels du secteur civil
Campagne nationale 2023 du Système d’inspection du travail
La campagne portera sur les équipements de travail mobiles et de levage et les risques de heurts engin/piéton. La période de contrôle est…
Classement tarifaire et biens à double usage
Publication de la table de corrélation NC/BDU en vigueur au 17 janvier 2023
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