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Risques au poste de travail
Les employeurs doivent évaluer les risques sur les lieux de travail et consigner les résultats de cette évaluation dans un document appelé…
Portail numérique pour le dépôt du document unique DUERP : l’IGAS rend un avis défavorable à sa mise en place
Le portail numérique n’étant pas créé, l’obligation de dépôt du DUERP au 1 er juillet 2023, applicable aux entreprises de 150…
Document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)
Le DUERP ne sera pas déposé sur un portail numérique. L’employeur doit conserver les versions successives du DUERP, au sein de son…
Produits biocides hydro alcooliques
Version mise à jour le 2 avril 2021 à la suite de l'évolution des mesures dérogatoires.
Repérage amiante avant travaux : le nombre d’opérateurs de repérage formés n’est pas suffisant
La DGT nous informe que les services d’inspection du travail ne pourront pas à ce stade exiger des donneurs d’ordre, qu’ils fassent appel…
Campagne nationale 2023 du Système d’inspection du travail
La campagne portera sur les équipements de travail mobiles et de levage et les risques de heurts engin/piéton. La période de contrôle est…
Mise sur le marché des produits biocides : règlement (CE) n° 1048/2005
Evaluation ou retrait du marché des substances actives existantes règlement (CE) n° 1048/2005 modifiant le règlement (CE) n° 2032/2003.
Règlement (CE) n° 2032/2003 de la Commission du 04/11/2003 concernant la mise sur le marché des produits biocides
Annexe à la circulaire T 526 du 23 janvier 2004.
Produits biocides
Les produits biocides sont utilisés pour protéger l'homme, les animaux, les matériaux ou les articles contre les organismes nuisibles, tels…
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