Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
7614 Résultats
Page
COVID-19 et Commerce international : OMC – Europe – CEFIC – France Chimie
Flash international et Europe du MEDEF du 15 avril
Pacte vert pour l'industrie européenne
La Commission européenne a présenté un plan d’action, intitulé « Pacte vert pour l'industrie européenne », qui vise à répondre à «…
Mon stage de 3ème - Mon stage de 2nde
Obligatoires, les premiers stages découverte ou stages d'observation (stages de 3ème, et stages de 2nde dès juin 2024) peuvent être…
Perspectives d’approvisionnement en gaz pour l’hiver 2023-2024
GRT Gaz et Téréga publient leurs prévisions en matière d’approvisionnement de la France en gaz pour l’hiver 2023/2024.
Publication des décrets "Pénibilité" le 10 octobre 2014
La loi n°2014-40 du 20 janvier 2014 garantissant l'avenir et la justice du système de retraites a sensiblement modifié le régime du…
Evaluation en douane et R&D : arrêt CJUE
La Cour de justice de l'UE confirme la possibilité d’intégrer dans la valeur en douane d’un produit importé dans l’UE le coût d’un…
Indicateurs 2021 accidents du travail et maladies professionnelles (circulaire ST24)
La sinistralité accident du travail / maladie professionnelle (AT/MP) de la composante chimie du CTN E continue de baisser en 2021, par…
-
Les entreprises de transport obligées d’afficher la quantité d’émissions de CO2 induite par leur prestation au 1er octobre 2013.
Le Gouvernement a fixé desobjectifs ambitieux en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre fixés. Dans une perspective de…
Sécurisation de l'emploi
Le gouvernement devrait transcrire l’ANI dans un projet de loi présenté au Conseil des Ministres du 6 ou 13 mars 2013.
-
Champ d'application professionnel de la convention collective : aspects juridiques
Certaines entreprises, soit à l’occasion d’un changement d’activité, soit à l’occasion d’une restructuration ou d’un rachat par une autre entreprise, peuvent être amenées à s’interroger sur la convention collective qu’elles doivent appliquer.
Page