Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
435 Résultats
Page
WEBINAR BREXIT
Se préparer à la fin de la période de transition entre le Royaume-Uni et l’Union européenne Enjeux douaniers et règlementaires
RELATIONS FUTURES UE/Royaume-Uni
Un nouveau point sur les négociations Réunion du Comité douane et échanges internationaux du 30 novembre
Se préparer au BREXIT : Enjeux douaniers et règlement REACH
Le 31 octobre 2019 , sauf coup de théâtre, le Royaume-Uni devrait quitter l’Union Européenne avec un fort risque que ce soit sans accord.…
Biodiversité
Les études d’impact menées par les industriels de la Chimie comprennent un volet biodiversité aujourd’hui très fourni.
Garanties financières relatives aux seules « installations Seveso »
Circulaire du ministre de l’aménagement du territoire et de l’environnement du 18 juillet 1997
Suppression de l’obligation de constituer des garanties financières pour la mise en sécurité des sites à leur fermeture
Le contrat liant l’exploitant à un organisme financier ne doit pas être renouvelé pour les garanties financières portant sur la mise en…
Brexit & REACH : comment éviter la rupture de chaîne d’approvisionnement au 1er janvier 2021 ?
Afin d’accompagner ses adhérents dans le cadre du Brexit, et de la fin de la période de transition au 31 décembre 2020, France Chimie a mis…
NOUVELLES RELATIONS UE/Royaume-Uni
Les volets coopération règlementaire, transports, énergie/climat et règlement des différends
Page