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PRECURSEURS CHIMIQUES DE DROGUES
La nouvelle agence des drogues de l’Union européenne Chantiers européens en cours
Procédure applicable en cas de licenciement d'un salarié en cours de congé individuel ou de formation
Le COPACIF a apporté des précisions sur la procédure applicable en cas de licenciement en cours de congé individuel de formation. NS 08
Procédure antidumping et mesures compensatoires - Panneaux solaires en silicium cristallin originaires de Chine
La Commission européenne a publié au JOUE du 13 mars 2018 deux avis d’expiration
Biomanity : une innovation écologique à fort impact
Biomanity est à l’origine du premier polymère super-absorbant 100 % biosourcé et biodégradable. Ce produit unique, aux multiples…
Feu vert de la Commission pour le soutien à la chaleur issue des déchets
La Commission européenne a approuvé une aide d’Etat de 300 M€ pour soutenir la production de chaleur à partir de combustibles solides de…
Zoom sur le Responsible Care Diagnostic Confirmé avec Diane Bausson - Calyxia
Calyxia fournit des solutions de micro-encapsulation pour des acteurs industriels variés. Grâce au soutien de France Chimie, elle a pu…
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Guerre commerciale : sanctions russes
Une nouvelle législation russe en réponse aux sanctions américaines mais aussi visant d’autres pays
Webinaire snpd
Au plus tard le 31 octobre 2021, les entreprises ayant, en 2020, reçu en France par voie maritime des substances nocives et potentiellement…
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Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 21/05/2022 au 22/06/2022
Tableau récapitulatif des textes relatifs aux sanctions et mesures restrictives de l’Union européenne parus au Journal Officiel entre le 21/05/2022 et le 22/06/2022 HORS RUSSIE/BIÉLORUSSIE
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