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Stratégie nationale de capture, stockage et utilisation du carbone
Le ministère de l’Economie a publié, le 4 juillet, un document qui préfigure le projet de stratégie nationale de capture, stockage et…
Les lauréats des 35e Olympiades de la Chimie
Les lauréats des concours "Scientifique" et "Parlons Chimie" des 35 es Olympiades¹ nationales de la Chimie ont été dévoilés le 5 avril à…
Vers une fiscalité moins pénalisante pour l’industrie ?
Le conseil des prélèvements obligatoires vient de publier le rapport "Adapter l’impôt sur les sociétés à une économie ouverte". France Chimie propose une analyse. F 518
Réduction des émissions de soufre du transport maritime mondial au 1er janvier 2020
Vers un renchérissement des coûts de transport, y compris routier ?
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Transferts transfrontaliers de déchets
Orientations de la Commission européenne et position du CEFIC
MANIFESTE DES ENTREPRISES FRANCAISES DE LA SYNTHESE PHARMACEUTIQUE
Sécurité d’approvisionnement en médicaments essentiels : des CEO d’entreprises de la synthèse pharmaceutique en France s’engagent en…
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Contribution exceptionnelle sur la valeur des stocks de produits pétroliers
La contribution exceptionnelle sur la valeur des stocks de produits pétroliers détenus sous régime suspensif les trois derniers mois de l'année 2011 a été prévue par la loi de finances rectificative pour 2012. CI 75
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 novembre 2022
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 novembre 2022.
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Assiette de calcul de l’indemnité de départ à la retraite : la Cour de Cassation souhaite intégrer tous les éléments de la rémunération
Il conviendrait d’inclure dans l’assiette de l’indemnité de départ à la retraite tous les éléments de la rémunération pris au sens large, y compris participation, intéressement et même abondement. S 2153
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