Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
8846 Résultats
Page
Fiscalité énergétique / environnementale
La Douane a publié, le 6/04/2012, une circulaire relative aux mesures fiscales nouvelles en matière énergétique et environnementale, adoptées par les lois de finances de fin 2011/début 2012... CI 74
ACCORDS COMMERCIAUX DE L’UNION EUROPEENNE
Consultation de la Direction générale du Trésor Date limite : 15 avril 2023
Restitution du rapport sur les instituts Carnot : le dynamisme de la chimie salué
Le rapport sur les instituts Carnot, a été présenté le 21 Janvier à Madame Geneviève Fioraso, secrétaire d’Etat à l’Enseignement…
Contrôle des subventions étrangères déloyales (FSR)
Premier bilan sur l’application du règlement européen
-
NAO : Deuxième réunion paritaire du 9 décembre 2015
Après avoir rappelé le contexte économique difficile, un niveau d’inflation particulièrement bas pour l’année 2015 ainsi que des…
-
Ports du Havre, de Rouen et de Paris
Les ports du Havre, de Rouen et de Paris ont créé un Groupement d’intérêt économique (Haropa) devant permettre la mutualisation d’une partie de leurs moyens et leur donner l’opportunité de présenter une offre commune. CTL 08
PLAN DE RELANCE : LES MESURES POUR LES TPE, LES PME ET LES ETI INDUSTRIELLES
TPE, PME, ETI : France Chimie présente une sélection de mesures qui visent à vous faciliter l’accès aux subventions, programmes de…
-
Code des transports
Publié au JORF du 3 novembre 2010 par l'ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010, qui couvre sa partie législative, le Code des transports est entré en vigueur le 1er décembre 2010. CTL 05
Page