15 avril 2014 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Réservoirs de stockage atmosphérique : Partie B- Cryogéniques

Réservoirs cylindriques verticaux à fonds plats destinés au stockage de produits liquides à une température de service inférieure à la température ambiante. Mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations]de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié. DT 109

14 septembre 2012 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Référentiel professionnel de bonnes pratiques de maîtrise des risques dans les installations de chimie fine

Ce référentiel a été rédigé par un groupe de travail composé d'exploitants d'installations de chimie fine (fabricants, HSE...) et des équipes de l'UIC à Paris et en Rhône Alpes. DT 85

29 octobre 2009 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Référentiel d’audit pour la sélection des réparateurs de soupapes de sécurité (DT 88)

Les opérations de réparation et de révision des soupapes de sûreté doivent donc être confiées à des entreprises ayant le savoir-faire et les compétences requises. Afin de pouvoir sélectionner de telles entreprises, l'UFIP et l'UIC ont élaboré ce guide. DT 88

11 février 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Fiche périmètre d’application de la réglementation des liquides inflammables : arrêtés du 3 octobre 2010 modifié (réservoirs fixes) et du 24 septembre 2020 (récipients mobiles).

Ce guide de lecture vise à expliciter les principales exigences imposées aux stockages en aérien de liquides inflammables. Sa mise à jour menée en 2021, vise à présenter et à expliciter les évolutions et nouvelles mesures réglementaires prises, à l’issue de l’analyse du retour d’expérience de l’incendie industriel du 26 septembre 2019 survenu à proximité de Rouen. 

23 janvier 2018 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Suivi en service des Equipements Sous Pression : nouvel arrêté du 20 novembre 2017

L’Arrêté du 20 novembre 2017 relatif au suivi en service des équipements sous pression et des récipients à pression simples est entré en vigueur le 1er janvier 2018 et abroge l’arrêté du 15 mars 2000. T 623

12 mars 2021 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

textes réglementaires post incendie de Rouen - cadre général / Seveso

9 février 2022 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Circulaire T661 révisée- Evolutions réglementaires Etat des stocks des matières stockées

La circulaire technique T661 sur l’état des stocks publiée fin 2021, est disponible dans une version révisée (février 2022). Les modifications sont mineures et concernent l’annexe qui est complétée par des exemples.   Pour rappel cet état des stocks détaillé est requis depuis le 1er janvier 2022 pour : les installations SEVESO, les installations soumises à autorisation au titre de l'une des rubriques 1436, 2718, 4330, 4331, 4722, 4734, 4742, 4743, 4744, 4746, 4747 ou 4748 de la nomenclature des installations classées et les installations autorisées ou enregistrées au titre de la rubrique 1510. T 661 révisée