7 octobre 2008 Document Protection des travailleurs

Accord du 16/09/2003 relatif à la santé au travail dans les industries chimiques : analyse détaillée des dispositions

Analyse détaillée de l'accord sur la santé au travail

14 novembre 2009 Document Protection des travailleurs

Travail de nuit : arrêté du 11/10/2004 rectifiant l'arrêté d'extension du 30 /07/2004

L’UIC a obtenu gain de cause : un arrêté du 11/10/2004 a en effet rectifié l’arrêté d’extension en supprimant purement et simplement le « considérant » incriminé.

14 avril 2007 Document Protection des travailleurs

Programme d’actions coordonnées 2002 de l’inspection du travail pour la prévention des risques professionnels : circulaire DRT n° 2002-05 du 14/02/200

Elle comporte 3 chapitres : le nouveau contexte des actions coordonnées : la directive nationale d’orientation, les orientations nationales dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail pour 2002, l'appui au programme des actions coordonnées.

14 janvier 2011 Document Protection des travailleurs

Ouverture de la négociation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (AT-MP)

La prochaine réunion plénière aura lieu le 3 février prochain et sera consacrée à l’examen d’un projet d’accord sur la gouvernance de la branche AT-MP.

19 septembre 2008 Document Protection des travailleurs

Recommandation Cnam R 435 : prévention des risques cuves et réservoirs

14 février 2010 Document Protection des travailleurs

Lien entre l'état de santé du salarié et parcours professionnel

Comme le montre l’étude, les personnes ayant connu une période de chômage de longue durée ont plus fréquemment une santé mauvaise ou moyenne (36%) avec plus souvent un épisode dépressif majeur (11%) et des troubles du sommeil (32%).

14 octobre 2008 Document Protection des travailleurs

Accord national interprofessionnel sur le stress

Accord national interprofessionnel sur le stress.

14 septembre 2009 Document Protection des travailleurs

Décret du 28/07/2004 relatif à la reforme de la médecine du travail

Est résumé ci-après l’essentiel du volet social de ce texte celui-ci devant faire l’objet par ailleurs d’une circulaire du Département technique.

14 mars 2011 Document Protection des travailleurs

Alertes professionnelles (« whistleblowing ») : questions-réponses de la CNIL

La CNIL vient de publier un document « Questions-réponses » dont l’objet est de clarifier les obligations des responsables des dispositifs d’alerte professionnelle.

14 septembre 2008 Document Protection des travailleurs

Formation à la sécurité : prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles

Une nouvelle convention a été signée le 20/08/2003 pour quatre ans : elle est en vigueur jusqu'au 19/08/2007.