Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
8738 Résultats
Page
Système harmonisé 2017
L’Organisation Mondiale des Douanes (OMD) prépare la prochaine révision du Système Harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH), et de ses notes explicatives, qui entreront en vigueur au 1er janvier 2017.
Guide pratique sur le secret des affaires pour les TPE/PME/ETI
Ce guide pratique vous aide à recenser les outils et les bonnes pratiques qui vous permettent de bénéficier de la loi du 30 juillet 2018…
Rapport annuel 2014
Tout au long de l’année 2014, améliorer la compétitivité et accroître l’attractivité ont été au cœur de nos préoccupations.
PROPOSITIONS DE MODIFICATIONS DÉCLARATION DU FOURNISSEUR
Partage du document de position France Chimie
L'ECHO DE L'ECO N° 11 - JANVIER 2022
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Rapport du CGEDD
« la qualité de service offerte par le gestionnaire d’infrastructures aux opérateurs du fret ferroviaire »
-
Accord du 27/01/2003 sur la mise en œuvre du capital temps de formation dans les industries chimiques
L’accord du 27 janvier 2003 étant désormais signé par l’ensemble des organisations syndicales et patronales concernées, nous vous communiquons, ci-après, copie d’un exemplaire revêtu de ces signatures.
-
Guide Équipements chaudronnés & machines tournantes destinés aux procédés industriels
Mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations] de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié.
-
Représentativité sociale des organisations professionnelles : l’UIC en piste
La loi du 5 mars 2014 relative à la démocratie sociale a défini les critères permettant de déterminer si une organisation d’employeurs…
-
Avenant temporaire au contrat de travail à temps partiel
L’avenant temporaire au contrat de travail à temps partiel ayant pour objet d’augmenter le temps de travail du salarié est de nouveau à la une de l’actualité jurisprudentielle.
Page