Résultat de recherche

4 décembre 2020 Actualité Accords commerciaux de l'UE

ACCORDS DE LIBRE-ECHANGE

Le RCEP dans tous ses états

14 juin 2009 Document Convention collective & accords de branche

Mise à la retraite entre 60 et 65 ans

Entrée en vigueur de l’article 21 ter de l’accord du 02/02/2004 sur les départs à la retraite dans les industries chimiques.

14 novembre 2012 Document Développement à l'international

Taïwan : révision de l'inventaire des substances chimiques

La CSNN (Chemical Substances Nomination and Notification) vient de publier la liste de l’inventaire des substances chimiques existantes à Taïwan intitulé "Existing Chemical Substance Inventory".

31 janvier 2019 Actualité Transport et logistique

Transport et environnement

Le dispositif d’engagements volontaires des chargeurs « FRET 21 »

14 août 2016 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Spécification pour les pièces moulées de robinetterie en acier (DT 91)

La présente spécification a pour objet de préciser les exigences minimales relatives à la fabrication et au contrôle des pièces moulées de robinetterie en aciers au carbone, en aciers au chrome-molybdène et en aciers inoxydables austénitiques.

25 juin 1995 Document

Modernisation des entreprises : accord sur les mutations technologiques du 26/06/1990, article 11, non cumul

Sauf accord particulier d’entreprise intervenant lors de l’entrée en vigueur du présent Accord, ou ultérieurement, les dispositions de celui-ci ne se cumu1eront pas avec celles ayant le même objet pouvant résulter des Lois, Règlements et Conventions.