Résultat de recherche

20 janvier 2020 Actualité Transport et logistique

Les exploitants de véhicules affectés au transport de marchandises bénéficient depuis 2000 d’un remboursement partiel de la TICPE sur le g…

Formation le 13 avril 2023 en visio

Le 17 janvier, le ministère a dévoilé un plan d’actions sur les PFAS (substances per- et polyfluoroalkylées) articulé autour de six axes.…

21 décembre 2015 Actualité

L’OPCA DEFI est habilité par un arrêté ministériel du 23 novembre 2015 paru au Journal Officiel du 1er décembre, à collecter la taxe…

Et si vous passiez au transport fluvial pour le transport de produits chimiques en vrac ?

Le point sur l’impact des droits de douanes additionnels américains

30 avril 2025 Actualité Politique douanière

Renforcement de la coopération douanière entre États membres pour l’octroi du statut OEA

7 décembre 2021 Actualité Droits et taxes

Remplissage des déclarations par des tiers déclarants ?

15 juin 2020 Reach

Entré en vigueur le 1 er juin 2007, Reach a été mis en place pour répondre à des objectifs internationaux de gestion des substances…

Neuf textes réglementaires ont été publiés pour prendre en compte les éléments de retour d’expérience et recommandations de l’Etat…

Résultats de recherche pour "dossier sûreté"