Protection des travailleurs

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  31 mai 2023 - Réf. ST 24 Circulaire Accidents du travail et maladies professionnelles , Santé - sécurité au travail , Santé, sécurité, environnement , Protection des travailleurs

  Les accidents du travail et les maladies professionnelles dans les entreprises de la composante…

  Cette circulaire Sociale et Technique ST24 présente les statistiques de la sinistralité Accidents du travail / Maladies Professionnelles de la composante chimie du CTN E en 2021.

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  15 mai 2023 - Réf. S 2422 Circulaire Santé - sécurité au travail , Accords d'entreprise & Représentation du personnel

  Les outils du dialogue social en matière de transition écologique : signature d’un Accord…

  Afin de relever les défis de transition écologique, les partenaires sociaux se sont concertés sur un ANI relatif à la transition écologique et au dialogue social, d'une part (I), et d'autre part, le CESE s’est saisi du sujet dans un avis nous éclairant sur d'éventuelles évolutions dans ce domaine (II). La présente circulaire fait le point sur ces deux textes parus en avril.

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  19 avril 2023 - Réf. ST 23a rev1 Circulaire Santé - sécurité au travail

  Loi n° 2021-1018 du 2 août 2021 pour renforcer la prévention de la santé au travail

  Mesures pour renforcer la prévention des risques professionnels Cette circulaire ST23a présente les mesures prises par la loi pour renforcer la prévention des risques professionnels. Elle s’inscrit dans une série de 5 circulaires.