Aides à la prévention

France Chimie aide ses adhérents à mener des actions de prévention à la fois sur le plan technique (élaboration de documents et de guides) au sein de la profession ou en collaboration avec d’autres acteurs comme financier (subventions de la Cnam).

Actualités à la une

Documents sur nos expertises

  • Guide DT 77 - révision 1 - DUERP et actions de prévention


    Guide DT 77 - révision 1 - DUERP et actions de prévention

    Le guide DT 77 est publié : il accompagne les employeurs à la mise en œuvre de ces éléments.…
  • Prévention des risques liés à l’utilisation des portails coulissants manuels ou en mode manuel


    Prévention des risques liés à l’utilisation des portails coulissants manuels ou en mode manuel

    Les partenaires sociaux siégeant à la Caisse nationale d’assurance maladie (CNAM), au sein des…
  • Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux agents chimiques CMR


    Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux agents chimiques CMR

    Le décret n° 2024-307 du 4 avril 2024 fixant des valeurs limites d'exposition professionnelle…

Convention nationale d’objectifs

Les entreprises de moins de 200 salariés qui concluent un contrat de prévention avec leur Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail  (CARSAT) peuvent recevoir une aide financière pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles.

Afin de permettre aux PME de l’industrie de la Chimie (cela peut aussi concerner des filiales de groupes plus importants si elles constituent des entités juridiques distinctes) qui le souhaitent de bénéficier de ce dispositif, France Chimie a signé avec la CNAM le 10 décembre 2018 une nouvelle convention.

  • Nettoyage sous pression en milieu industriel - Recommandation R 509 de la CNAM

    Nettoyage sous pression en milieu industriel - Recommandation R 509 de la CNAM

    ST 21
  • Prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles

    Prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles

    Les entreprises de moins de 200 salariés qui concluent un contrat de prévention avec leur Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail (CARSAT) peuvent recevoir une aide financière pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles. ST 14

Recommandations de la CNAM

Des recommandations en lien avec la Cnam ont été rédigées et adoptées avec les partenaires sociaux. Il s'agit de textes définissant les bonnes pratiques, proposées aux professionnels pour prévenir les risques liés à leur activité et qui peuvent les aider à remplir au mieux leurs obligations en matière de sécurité et de santé au travail.

  • Recommandation Cnam R 502 : pompage de déchets à l’aide de combinés hydrocureurs

    Recommandation Cnam R 502 : pompage de déchets à l’aide de combinés hydrocureurs

    ST 16
  • Recommandation Cnam R 481 : travaux neufs, travaux d’entretien et de maintenance

    Recommandation Cnam R 481 : travaux neufs, travaux d’entretien et de maintenance

    T 618
  • Recommandation Cnam R 474 :  organisation des travaux de maintenance en tuyauterie et chaudronnerie

    Recommandation Cnam R 474 : organisation des travaux de maintenance en tuyauterie et chaudronnerie

    T 607
  • Recommandation Cnam R 455 : prévention des risques en station de traitement biologique des eaux usées

    Recommandation Cnam R 455 : prévention des risques en station de traitement biologique des eaux usées

    T582
  • Recommandation Cnam R 435 : prévention des risques cuves et réservoirs

    Recommandation Cnam R 435 : prévention des risques cuves et réservoirs

    T566

Pour en savoir plus, consulter aussi le site internet de la Cnam.