Santé, sécurité, environnement

Protection de l'environnement

La protection de l’environnement se situe au cœur des préoccupations des industriels de la Chimie.

Les contraintes relatives aux impacts des sites sur leur environnement se traduisent par des prescriptions inscrites dans les arrêtés d’autorisation d’exploiter ou bien dans la réglementation nationale ou communautaire si elle s’applique directement aux exploitants.

L’objectif de ces prescriptions est de maîtriser les risques chroniques des installations sur leur environnement, en particulier par la limitation des émissions industrielles. Ces politiques, mises en œuvre depuis de nombreuses années, ont permis au secteur de la Chimie de grandement diminuer sa production de déchets et ses rejets dans l’air et dans l’eau et, ainsi, de contribuer à l’amélioration de la qualité des milieux

Documents

  • Information Protection de l'environnement , Déchets et Économie Circulaire

    Fiche DGPR relative au statut de sous-produit

    Ce document a pour objet de présenter la position de l’administration concernant la notion de sous-produit introduite par la Directive Cadre Déchets de 2008. Les détails apportés à l’interprétation des différentes conditions qui permettent de considérer un résidu non comme un déchet mais comme un sous-produit sont très satisfaisantes, cette note apporte donc une explication de texte précieuse, si l’on veut réellement développer l’utilisation de la notion de sous-produit et ainsi développer l’économie circulaire.
  • - Réf. T 645 Circulaire Garanties Financières (fermeture) , Sécurité et sûreté des sites industriels

    Garanties financières (évènements actuels) relatives aux installations SEVESO seuil haut

    Mise à jour de la circulaire technique France Chimie T 375 de septembre 1997.
  • - Réf. T644 Circulaire Protection de l'environnement , Déchets et Économie Circulaire

    Produit, sous-produit, déchet : comment distinguer et utiliser ces notions

    La circulaire T644 aborde les leviers réglementaires que sont la sortie de statut de déchet et l’utilisation des notions de produit, de sous-produit et de déchet