Nos actualités
Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
143 Résultats
Page
- Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et IS X
- Études d'impact environnemental X
- EFFACER VOS FILTRES
Favoriser le recours aux Eaux Non Conventionnelles (ENC)
Le séminaire national du 21 avril 2023, restituant les travaux des groupes de l’Astee, marque le démarrage de la mise en œuvre des mesures…
Réclamation adressée sous la forme d'un courrier électronique
Une réclamation adressée sous la forme d’un courrier électronique au service des impôts des entreprises est considérée comme…
Passez à une économie circulaire : tout savoir sur les dispositifs règlementaires existants
Pour favoriser réemploi, recyclage ou valorisation, il est nécessaire d’actionner tous les leviers existants : Utiliser des matières…
Taxe générale sur les activités polluantes émissions atmosphériques
Le Conseil constitutionnel se prononce sur la notion de poussières totales en suspension
Programme d’accompagnement eau
France Chimie déploie un programme d’accompagnement dédié aux industriels de la chimie, pour les aider à maîtriser leurs usages de l'eau…
Colloque National Recyclage Plastique : 16 et 17 mai à Lyon
Les pôles de compétitivité AXELERA et POLYMERIS, en collaboration avec le pôle de compétitivité TEAM2, les Comités Stratégiques des…
« Plan eau » : la Chimie se mobilise pour contribuer à une meilleure gestion de cette ressource
Le secteur de la Chimie, qui s’engage résolument en faveur d’une gestion plus efficace de l’eau, accueille favorablement le plan du…
Crédit d'impôt pour la rénovation énergétique des bâtiments à usage tertiaire
La loi de finances pour 2021 a institué un crédit d’impôt en faveur des petites et moyennes entreprises qui engagent des dépenses entre le…
Dossier de réexamen IED : des précisions sur le Bref WGC
Le ministère en charge de l’environnement vient d’apporter à France Chimie, de façon informelle, des précisions portant sur les mentions…
Provisions pour hausse des prix
Lorsque, pour une matière ou un produit donné, une entreprise constate, au cours d'une période n'excédant pas deux exercices successifs,…
PUBLICATION DES PRIORITES 2023 DE L’INSPECTION
La ministre de la transition écologique a établi son programme d’actions nationales 2023 de l’inspection des installations classées, par…
Page