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Règlement REACH et Douane
Annexe XVII de REACH, source de blocages à l’importation Table de corrélation
La ChemTech, la communauté des startups de la Chimie, accueille sa 100e startup
La ChemTech, le réseau créé par Bpifrance et France Chimie pour aider les startups de la Chimie à réaliser tout leur potentiel, prend son…
Relations avec le Royaume-Uni
Les Etats membres de l’UE soutiennent le « cadre de Windsor » Le Parlement britannique valide
Diisocyanates : France Chimie se mobilise
France Chimie accompagne les entreprises et artisans dans la mise en œuvre de leur obligation de formation pour une utilisation sûre des…
Campagne de mesures des Poussières Sans Effet Spécifique
Des entreprises sont volontaires pour participer à la campagne de mesures des Poussières Sans Effet Spécifique (PSES)
Règlement REACH et Douane
Annexe XVII de REACH, source de blocages à l’importation Les réponses de la Commission européenne
Consultation de la Commission européenne sur le paquet « VAT in the Digital Age »
La Commission européenne a publié son projet
Exigibilité de la TVA sur les acomptes perçus dans le cadre de livraisons de biens
L'article 30 de la loi de finances pour 2022, a modifié les règles d'exigibilité de la TVA pour les opérations de livraison de biens,…
L'ECHO DE L'ECO N°15 - JANVIER 2023
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
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