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Frédéric Gauchet élu président de France Chimie
L’Assemblée générale de France Chimie a élu ce jour, à l’unanimité, Frédéric Gauchet président de France Chimie pour un mandat de…
Amendes pour omission ou inexactitude des mentions sur les factures : le Conseil constitutionnel est saisi
Le Conseil d’État a transmis au Conseil constitutionnel une QPC (Question Prioritaire de Constitutionnalité) sur la conformité au principe…
LE SECTEUR DE LA CHIMIE POURSUIT SA TRANSFORMATION, MALGRÉ UNE ANNÉE 2023 MARQUÉ PAR LA CRISE ÉNERGÉTIQUE
A l’occasion de son Assemblée générale, France Chimie a présenté aujourd’hui le bilan annuel du secteur. L’année 2022 a été…
Classification, étiquetage, emballage (CLP)
Les nouvelles règles de l’UE relatives aux substances chimiques et aux mélanges sont entrées en vigueur
Réclamation adressée sous la forme d'un courrier électronique
Une réclamation adressée sous la forme d’un courrier électronique au service des impôts des entreprises est considérée comme…
Passez à une économie circulaire : tout savoir sur les dispositifs règlementaires existants
Pour favoriser réemploi, recyclage ou valorisation, il est nécessaire d’actionner tous les leviers existants : Utiliser des matières…
Taxe générale sur les activités polluantes émissions atmosphériques
Le Conseil constitutionnel se prononce sur la notion de poussières totales en suspension
Programme d’accompagnement eau
France Chimie déploie un programme d’accompagnement dédié aux industriels de la chimie, pour les aider à maîtriser leurs usages de l'eau…
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 mars 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 mars 2023.
Point d’étape sur les feuilles de route de décarbonation des grands sites industriels en France
Le ministre de l’Industrie a invité les plus grands sites industriels émetteurs à faire un point d’avancement sur la construction de…
Colloque National Recyclage Plastique : 16 et 17 mai à Lyon
Les pôles de compétitivité AXELERA et POLYMERIS, en collaboration avec le pôle de compétitivité TEAM2, les Comités Stratégiques des…
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