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Précurseurs chimiques de drogues
Proposition d’inclusion de nouvelles substances sur la liste de surveillance volontaire de l’UE
SYSTÈMES D’INFORMATION DOUANIERS
Comité utilisateurs des systèmes d’information douaniers Guide opérateur Delta T
REVISION DU SYSTEME DE PREFERENCES GENERALISEES (SPG)
Rapport de la Commission INTA du Parlement européen
Décryptage sur la feuille de route européenne
Le 25 avril 2022, la Commission européenne a présenté une feuille de route sur "la restriction des substances chimiques nocives". De quoi…
Relations avec le Royaume-Uni
Rendre obligatoire l’enveloppe logistique dans le cadre de vos échanges avec le Royaume-Uni
MECANISME D’AJUSTEMENT CARBONE AUX FRONTIERES (MACF)
Dernières informations en provenance de Bruxelles
Conflit en Ukraine
Droits de douane et Energie Un 6 ème paquet de sanctions européennes en perspective Nouvelle version note France Chimie/FIEEC
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 avril 2022
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 15 avril 2022.
SUSPENSIONS ET CONTINGENTS TARIFAIRES
Opposition - Cycle du 1 er janvier 2023 Q&A webinaire du 7 avril de la Douane française
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