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Études d'impact environnemental
L’évaluation des effets sur l’environnement est un processus visant à intégrer toutes les thématiques de l’environnement dans…
Création et réalisation d’une campagne écogestes - Minakem
Depuis 2023, Minakem sensibilise ses collaborateurs aux éco-gestes via une campagne interne. Grâce à cette initiative, l’entreprise a réduit sa consommation d’eau de 3,6 %, d’électricité de 3,1 % et de gaz de 9,4 %, renforçant son engagement en faveur de la sobriété énergétique.
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Diminution de l'empreinte énergétique - Ashland Specialties
En 2016, Ashland Specialities a amélioré la performance énergétique de ses installations en optimisant les équipements existants et en développant de nouveaux systèmes, contribuant à une utilisation plus durable des ressources. Cette fiche fait partie du DT125 des initiatives Responsible Care.
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Produits énergétiques
La circulaire Douane n° 12-036 du 28 septembre 2012 actualise les droits et taxes applicables à compter du 1er octobre 2012 aux produits énergétiques relevant des chapitres douaniers 27, 29, 34 et 38.
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Unité de traitement des oxydes d’azote (NOx) et du protoxyde d’azote (N2O) - Arkema
Depuis 2022, Arkema réduit ses émissions de NOx et N₂O grâce à une technologie catalytique innovante. Cette unité a permis une baisse de 84 % des rejets de N₂O, évitant 2 940 tonnes de CO₂, et une réduction de 80 % des NOx, supprimant le panache visible et améliorant l’impact sociétal.
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Produits soumis à accises : modèles de déclarations et d'attestation
L’Arrêté du 30 août 2011 concerne la définition des modèles des déclarations et de l’attestation prévus aux articles 302 H ter, 302 U bis et 302 V du Code Général des Impôts...
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Fiscalité énergétique / environnementale
La Douane a publié, le 6/04/2012, une circulaire relative aux mesures fiscales nouvelles en matière énergétique et environnementale, adoptées par les lois de finances de fin 2011/début 2012...
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Taxes sur la consommation finale d'électricité : élaboration du décret TICFE
L'UIC a collaboré avec la DLF(1) et la DGDD(2) à l'élaboration du décret définissant la réduction chimique et le champ des codes NACE(3) concernés par l'exemption de la taxe sur l'électricité.
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