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Veille réglementaire SSE du 1er au 31 mars 2026
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 31 mars 2026. A noter ce mois-ci : Adoption de l’objectif de réduction des émissions de gaz à effet de serre de l'Union européenne L’Union Européenne se fixe un objectif de -90 % d’émissions de gaz à effet de serre en 2040 par rapport à 1990, en vue d’atteindre la neutralité carbone en 2050.
La guerre au Moyen-Orient percute une Chimie toujours en crise
La restructuration de la Chimie en France et en Europe s’aggrave. Des réponses urgentes sont attendues pour regagner en compétitivité et…
Tech'Time n° 347 - mars-avril 2026
Découvrez les décryptages HSE dans la nouvelle Lettre Technique "TECH'TIME" de mars-avril 2026.
Veille réglementaire SSE du 16 au 28 février 2026
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 28 février 2026.
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 février 2026
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 15 février 2026.
Tech'Time n° 346 - janvier-février 2026
Découvrez les décryptages HSE dans la nouvelle Lettre Technique "TECH'TIME" de janvier-février 2026.
Veille réglementaire SSE du 1er au 31 janvier 2026
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 31 janvier 2026. A noter plus particulièrement ce mois-ci » : Trajectoire de réchauffement de référence pour l'adaptation au changement climatique. Un décret et un arrêté établissent le cadre juridique relatif au scénario de réchauffement dont devront tenir compte les politiques publiques d’adaptation au changement climatique. https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000053399130 https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000053399165 Modification des lignes directrices encadrant la compensation des coûts indirects de l’EU ETS Modification, par la Commission européenne, des secteurs éligibles à la compensation des coûts indirects du marché du carbone européen et des facteurs d’émission de référence pour le calcul du montant de compensation. https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/PDF/?uri=OJ:C_202600196
Tech'Time n° 346 - janvier-février 2026
Les décryptages HSE du Département Technique de France Chimie.
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 décembre 2025
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 décembre 2025.
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