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Résiliente dans la crise, la Chimie poursuit son rebond et sa transformation
France Chimie dresse l’état des lieux du secteur en France dans le contexte de la crise sanitaire et trace des perspectives
Evolution de la cotisation frais de santé dans les industries chimiques à compter du 1er avril 2024
Avenant ouvert à la signature Une réunion de la CPPNI s’est tenue, ce 10 janvier 2024, sous la forme d’une Commission Mixte Paritaire en présence d’un représentant de la Direction Générale du Travail. À cette occasion, Il a été discuté un projet d’avenant à l’accord de branche du 17 novembre 2022 portant modification du régime conventionnel frais de santé dans les Industries chimiques mis en place par accord du 14 mars 2014. Cet avenant a pour objet de réévaluer le montant minimum de cotisation que les entreprises de la branche doivent consacrer à la couverture Frais de santé de leurs salariés. Ce projet d’avenant prévoit, à compter du 1er avril 2024, une cotisation minimale mensuelle suivante pour la couverture du salarié seul : salariés relevant du régime général : 59 € ; salariés relevant du régime local d’Alsace-Moselle : 32,45 €. Les autres dispositions, en particulier la clé de répartition employeur/salarié de la cotisation sont inchangées. Cet avenant est ouvert à la signature jusqu’au 26 janvier 2024. Nous vous tiendrons informés dès que possible des intentions de signature des organisations syndicales.
Circulaire T661 révisée- Evolutions réglementaires Etat des stocks des matières stockées
La circulaire technique T661 sur l’état des stocks publiée fin 2021, est disponible dans une version révisée (février 2022). Les modifications sont mineures et concernent l’annexe qui est complétée par des exemples. Pour rappel cet état des stocks détaillé est requis depuis le 1er janvier 2022 pour : les installations SEVESO, les installations soumises à autorisation au titre de l'une des rubriques 1436, 2718, 4330, 4331, 4722, 4734, 4742, 4743, 4744, 4746, 4747 ou 4748 de la nomenclature des installations classées et les installations autorisées ou enregistrées au titre de la rubrique 1510.
Opportunité pour les TPE-PME-ETI : la Vallée de la chimie en quête de candidats chimie environnement !
La métropole de Lyon lance un appel à manifestation d'intérêt baptisé les Ateliers Cleantech pour trouver des acteurs de la filière chimie…
Enquête France Chimie sur les indicateurs de sécurité des procédés en 2024 (PSER)
Comme chaque année, France Chimie lance une enquête sur les indicateurs de sécurité des procédés pour l’industrie chimique en France…
Les "Biens à double usage" : retards dans la délivrance des licences d'exportation
Le Forum Douane/entreprises du 24 janvier 2013, clôturé par Nicole Bricq, Ministre du commerce extérieur, a permis la création du groupe de…
Guide pratique « décarbonation et électrification » de la DGE
La Direction générale des Entreprises publie un guide pour accompagner les TPE, PME et ETI dans leur décarbonation et dans leur électrificat…
Garanties des opérations de dédouanement
Nouveau formulaire : Demande d'utilisation forfaitaire de la part autogérée du montant de garantie
Fondamentaux HSE : Révision et déploiement - Minakem
En 2026, Minakem a redéfini et déployé six fondamentaux HSE communs à l’ensemble de ses sites à travers des actions de sensibilisation innovantes. Cette démarche a contribué à réduire significativement les accidents du travail et à renforcer la culture sécurité du groupe. Cette fiche fait partie du DT125 des initiatives Responsible Care.
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