Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
9859 Résultats
Page
Modification d'articles du CDU
Modification du règlement (UE) no 952/2013 établissant le code des douanes de l'Union
Situation du Fret ferroviaire en France
Nous reproduisons ci-dessous, un courrier adressé par le Ministre des Transports Thierry Mariani, le 7 mars 2012, à la COFHUAT à propos de la situation du fret ferroviaire en France.
-
Contrat d'orientation : financement du tutorat
La loi du 6 mai 1996 a inscrit dans l’article 30 de la loi de finances pour 1985 un paragraphe IV ter qui prévoit que les OPCA peuvent rembourser aux entreprises les dépenses qu’elles effectuent au titre du tutorat.
Test des moyens d’alimentation électrique de secours d’ici fin octobre
Les DREAL sollicitent les exploitants des établissements Seveso pour leur demander d’ici fin octobre de « vérifier qu'ils ont bien mené…
Green Logistic - Bayer
En 2014, Bayer a lancé le projet Green Logistic pour réduire l’empreinte carbone du transport : dès 2014, plus d’un tiers des conteneurs importés ont été acheminés par barge fluviale (CO₂ divisé par 3,3 et carburant par 3,4), et en 2015, 70 % des flux ont bénéficié de ce report modal. Cette pratique sécurise le transport des matières dangereuses et réduire les coûts. Cette fiche fait partie du DT125 des initiatives Responsible Care.
-
Instruments de défense commerciale - La refonte du système est validée en trilogue
On espère un vote définitif au Parlement européen en mai 2018.
Relations commerciales avec l’Algérie
Un différend commercial mais aussi des opportunités d’affaires
-
Guide d'accompagnement à l'efficacité énergétique
Dans un contexte énergétique où les grands consommateurs voient une opportunité de travailler sur leur facture énergétique, gage de compétitivité dans leur secteur, ce guide de l’efficacité énergétique dans les industries chimiques se veut moteur. Commander ce guide.
-
Mise en œuvre de l'obligation de négocier dans les entreprises a établissements multiples
La possibilité pour l'employeur, dans les entreprises à établissements multiples, de négocier au niveau de l'établissement et non au niveau de l'entreprise continue à susciter controverses et contentieux.
Biens à double usage (civil et militaire)
Compétences des services de l’Etat Restrictions vers l’Iran ICP et recherche
Page