6 janvier 2016 Document Contrôle, contentieux et recouvrement

Contrôle - Contentieux – Recouvrement LF 2016 et LFR 2015

La loi de finances pour 2016 n° 2015-1785 et la loi de finances rectificative pour 2015 n°2015-1786 ont été publiées au JO du 30 décembre 2015. Comme chaque année, nous commentons les principales dispositions sous forme de plusieurs circulaires thématiques. La présente circulaire a trait au contrôle, au contentieux, au recouvrement et aux obligations des redevables en matière fiscale.

10 juin 2021 Document Chiffres clés et conjoncture

BULLETIN ÉCONOMIQUE N°56 - 1ER TRIMESTRE 2021

La chimie en France est freinée dans sa reprise au premier trimestre 2021

17 octobre 2011 Document Sécurité et sûreté des sites industriels

Circulaire technique relative à la sûreté et aux activités d’importance vitale

Si la sécurité est une préoccupation quotidienne et naturelle des opérateurs de l’industrie chimique, la sûreté, qui consiste essentiellement à se prémunir et se protéger des actes de malveillance, fait l’objet de nouvelles dispositions réglementaires.

14 juillet 2008 Document Convention collective & accords de branche

Stage et durée de la période d'essai

1 juillet 2026 Document RSE

Des bovidés pour l'écopaturage sur un site industriel - TotalEnergie

En 2022, Total Energies a mis en place un projet d’éco-pâturage sur son site de Carling afin de préserver une zone dédiée à la biodiversité et à la protection d’espèces menacées. L’introduction de bovins Highland Cattle a permis de remplacer l’entretien mécanique tout en réduisant les nuisances et en favorisant la biodiversité locale. Cette fiche fait partie du DT125 des initiatives Responsible Care.

31 juillet 2014 Document Emploi & formation

Délivrance de CQP

Le jury paritaire national des CQP s'est tenu le 2 juillet 2014.

27 avril 1998 Document Emploi & formation

Accord du 28/04/1993 modifiant l’accord du 21 février 1985 sur les objectifs et les moyens de la formation professionnelle dans les industries chi

Souhaitant, par le présent accord, contribuer à améliorer encore la nécessaire concertation en matière de formation, les parties signataires sont convenues des dispositions qui suivent…