Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
9859 Résultats
Page
Accord sur l’emploi du 15/01/1991 : chapitre 1er olitique de prévention dans le domaine de l’emploi
En vue de contribuer à une politique active de l’emploi, les entreprises développent leurs prévisions à moyen et à long terme dans ce domaine.
CSRD : transposition en format numérique des ESRS
L’EFRAG a publié le 30 août un projet de transposition en langage numérique XBRL des standards de durabilité (ESRS) * et des données de…
Exonération de droits de douane au 1er janvier 2020
Liste des demandes de suspensions et contingents tarifaires autonomes
-
5 choses à savoir sur l'Europe quand on est entrepreneurs
Découvrez en vidéo les 5 conseils de BPI France et de la Commission Européenne pour accompagner au mieux le développement de votre…
-
Contingents tarifaires valables au 01/07/2015 : produits chimiques
Cette circulaire met à jour, au 1er juillet 2015, la liste des contingents tarifaires, exonérés de droits de douane concernant les produits chimiques.
-
Précisions quant au rôle et au fonctionnement de la commission paritaire de validation des accords d'entreprise
Un accord a donc été conclu, dans les Industries Chimiques, le 8 décembre 2011, lequel prévoit les modalités de fonctionnement de cette commission.
Page