Résultat de recherche

4 février 2020 Document Santé, sécurité, environnement, Énergie & logistique

Lettre du Département Technique n° 288 : janvier 2020

Le Pacte vert européen « Green Deal » constitue la pièce maîtresse du mandat du nouvel exécutif européen pour la stratégie de croissance de l’Europe. C’est la feuille de route européenne pour atteindre les objectifs de neutralité carbone d’ici 2050. Il s’agit d’une vision globale couvrant tous les domaines.

22 janvier 2014 Document

Information des salairiés : communication et affichage des accords collectifs signés en 2008

On trouvera, ci après, les accords qui ont été signés sur le plan professionnel et interprofessionnel en 2008.

2 avril 2014 Actualité

EGC 2014

5 février 2021 Actualité TPE - PME - ETI, Brexit

INTERVIEW DE PASCAL PERROCHON (AFFAIRES INTERNATIONALES FRANCE CHIMIE), LAMIA DJILALI (AFFAIRES INTERNATIONALES & DOUANE FRANCE CHIMIE) ET MARIE ZIMMER (REACH/MANAGEMENT DES PRODUITS FRANCE CHIMIE)

3 avril 2025 Actualité Relations Pays tiers hors accords de libre échange, Défense commerciale, Sécurité économique et extraterritorialité

Etats-Unis : Droits de douane et industrie chimique

Droits additionnels de 20 % pour l’Union européenne – Exemptions et contremesures européennes

14 juillet 2011 Document Politique douanière

Règles d'origine Paneuromed

Cette convention vise à surmonter les difficultés dans la gestion du réseau actuel de quelque 60 protocoles bilatéraux sur les règles d'origine entre les pays ou territoires de la zone PEM.