Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
9859 Résultats
Page
Nouvelle procédure d'intruction des déclarations d'accidents du travail et de maladies professionnelles : fiche pratique du MEDEF
Le décret n° 2009-938 du 29/07/2009 relatif à la procédure d'instruction des déclarations d'accidents du travail et maladies professionnelles est entré en vigueur le 01/01/2010.
Système d'information douanier
Delta Export et SDS (Suivi de la Sortie) – Ouverture du téléservice en 2025
-
Les contrats de génération
Cette loi vise à transposer l’accord national interprofessionnel du 19 octobre 2012 dans le code du travail.
-
LES NOUVELLES SOCIALES N° 178 AVRIL - JUIN 2022
AU SOMMAIRE : Actualités de la branche (recommandation patronale, extension de l’accord salaires minima de décembre 2021, dialogue social de branche et statut des délégués) Evolution de la réglementation en droit social (sur le règlement intérieur, sur le contrat de travail, sur la paie) Jurisprudence marquante de la Cour de cassation (sur le contrat de travail, sur la prévoyance, sur les instances représentatives du personnel) Jurisprudence marquante du Conseil d'Etat (sur la consommation d’alcool et l’obligation de sécurité) Aides à l’apprentissage
-
Enseignement : allégement des programmes physique / chimie dans le secondaire
Nous vous avions informé, dans le numéro 21 des « Nouvelles Sociales de l’UIC » de novembre 1998, de l’allégement d’un quart du programme de physique / chimie pour les lycées, et annoncé une réaction de l’UIC.
RELATIONS COMMERCIALES AVEC LES ETATS-UNIS
Webinaire DOUANE – Mesures Douanières US – Contre-Mesures Européennes Le mardi 6 mai de 10h à 11h
-
Assurance vieillesse : décret n°2000-1242 du 19/12/2000
Un décret du 19/12/2000 a complété les dispositions de l’article R.351-12 du code de la sécurité sociale relatif aux périodes assimilées à des périodes d’assurance pour l’ouverture du droit à pension, en y ajoutant d'autres périodes.
ZONE PAN-EURO-MEDITERRANEENNE (PEM)
Cumul Diagonal – Actualisation des dates et des modalités d’application
Retour sur la conférence à Bercy : programme Horizon 2020 et COSME
Le mercredi 22 janvier, s’est tenue une conférence sur les nouveaux programmes européens de soutien à l’innovation (Horizon 2020) et à…
Programme d'observations - Sederma
En 2018, Sederma a instauré un programme d’observation interne des comportements sécurité, impliquant des volontaires de différents services pour analyser les pratiques sur le terrain, dialoguer d’égal à égal avec les salariés et identifier les axes d’amélioration. Cette fiche fait partie du DT125 des initiatives Responsible Care.
Page