Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
9858 Résultats
Page
Accord de méthode relatif à la négociation de la couverture prévoyance dans les industries chimiques
Un accord de méthode relatif à la négociation de la couverture prévoyance dans les industries chimiques a été signé le 24 avril 2018. Le texte de cet accord se trouve en annexe de la circulaire.
Observatoire des accords RTT dans la chimie : 17ème tableau
Vous trouverez, en dernière page de cette rubrique, le 17ème tableau d’accords analysés.
Mercure - Point sur les dérogations à l'interdiction générale d'importation
Son utilisation est de plus en plus restreinte mais des autorisations d'importation sont toujours possibles
-
Financer ses projets à l’international
Le MEDEF organise le 17 avril 2019 une réunion sur le thème « Quels financements pour réussir ses projets à l'international ? »
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 décembre 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 15 décembre 2024.
-
Géorgie : accord de libre échange avec l'UE
Le 22 juillet 2013, l'UE et la Géorgie ont conclu leurs négociations pour une zone de libre-échange, qui s'inscrira dans l'accord…
-
Guide du conseiller à la sécurité pour le transport de marchandises dangereuses : 2ème édition
L’arrêté du 17/12/1998 modifié par les arrêtés des 22/12/1999 et 11/12/2000, impose aux entreprises impliquées dans des opérations de chargement, d’emballage, remplissage et transport de marchandises dangereuses, de désigner un conseiller à la sécurité.
-
Non-discrimination entre les travailleurs masculins et féminins
La non-discrimination entre travailleurs masculins et féminins est l’un des grands problèmes de droit social qui se posent en Europe et dont la grande presse se fait fréquemment l’écho.
Page