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Les systèmes de relations professionnelles en Europe
Le département social vient d’élaborer un document de présentation du système des relations professionnelles français.
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Cessation d'activité des salariés âgés dans les industries chimiques (CASAIC) : cotisations de sécurité sociale (position prise par l'ACOSS)
Situation en matière de cotisations sociales, des allocations versées dans le cadre des accords professionnels, des allocations complémentaires prévues par certains accords d'entreprise et des acomptes versés sur l'indemnité de mise à la retraite.
Procédure antidumping et mesures compensatoires
Panneaux solaires en silicium cristallin originaires de Chine - Avis d’expiration
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MonEspaceNIS2, le nouveau portail web de l’ANSSI dédié aux entités régulées par la directive NIS 2 est ouvert
Dans le cadre de la transposition de la directive NIS 2, le e-portail « MonEspaceNIS2 » fournit des informations précises sur la directive…
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Accord du 10/08/1978 sur la révision des classifications et le relèvement des salaires minima : classifications
Dans les entreprises relevant de la Convention Collective Nationale des Industries Chimiques, les classifications applicables à l’ensemble des personnels seront, à dater du 1er décembre 1978, régies par les dispositions contenues dans les trois documents figurant en annexe au présent accord
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Etude : Hausse des dépenses d’investissements qui rattrapent juste la contraction de 2014
D’après l’enquête annuelle de l’UIC réalisée en 2015 auprès des entreprises chimiques installées en France, les dépenses…
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